Règlement sur le TMD · Définitions · Canada
véhicule routier
English version- Article 1.4
- Terme anglais : road vehicle
Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
véhicule routier Véhicule qui est conçu pour être tiré ou propulsé à terre, y compris sur les routes tracées sur la glace, au moyen d’une force autre que la force musculaire. La présente définition comprend les engins conçus pour se maintenir dans l’atmosphère par l’effet de la réaction, sur la surface de la terre, de l’air qu’ils expulsent, mais exclut les véhicules ferroviaires qui se déplacent exclusivement sur des rails. (road vehicle)
road vehicle means any vehicle that is designed to be drawn or propelled on land, including on ice roads, by any power other than muscle power and includes a machine designed to derive support in the atmosphere from reactions against the earth’s surface of air expelled from the machine, but does not include a railway vehicle that operates exclusively on rails. (véhicule routier)
Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗
Dispositions particulières qui emploient ce terme (18)
Dispositions particulières de l’annexe 2 dont le texte anglais contient ce terme.
DP 7DP 18DP 21DP 32DP 36DP 37DP 56DP 76DP 87DP 88DP 90DP 99DP 104DP 107DP 125DP 127DP 163DP 180