Règlement sur le TMD · Définitions · Canada
masse brute
English version- Article 1.4
- Terme anglais : gross mass
Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
masse brute S’entend, en ce qui concerne :
- a)un contenant, de sa masse et de son contenu;
- b)une quantité de marchandises dangereuses, de la masse brute de tous les contenants minimaux exigés et utilisés pour contenir les marchandises dangereuses. (gross mass)
gross mass means
- (a)for a means of containment, the mass of the means of containment and all of its contents; or
- (b)for a quantity of dangerous goods, the gross mass of all minimum required means of containment used to contain the dangerous goods. (masse brute)
Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗
Dispositions particulières qui emploient ce terme (7)
Dispositions particulières de l’annexe 2 dont le texte anglais contient ce terme.