Règlement sur le TMD · Définitions · Canada
résidu
English version- Article 1.4
- Terme anglais : residue
Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
résidu Les marchandises dangereuses qui restent dans un contenant après que celui-ci ait été vidé de la plus grande partie possible de son contenu avant d’être rempli à nouveau ou nettoyé des marchandises dangereuses et purgé de toute vapeur. (residue)
residue means the dangerous goods remaining in a means of containment after its contents have been emptied to the maximum extent feasible and before the means of containment is either refilled or cleaned of dangerous goods and purged to remove any vapours. (résidu)
Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗