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    Règlement sur le TMD · Définitions · Canada

    pile à combustible

    English version
    • Article 1.4
    • Terme anglais : fuel cell

    Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.

    Français · texte officiel
    pile à combustible Dispositif électrochimique convertissant l’énergie chimique d’un combustible en énergie électrique, en chaleur et en produits de réaction. (fuel cell)
    Anglais · texte officiel
    fuel cell means an electrochemical device that converts the chemical energy of a fuel to electrical energy, heat and reaction products. (pile à combustible)

    Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗

    Dispositions particulières qui emploient ce terme (5)

    Dispositions particulières de l’annexe 2 dont le texte anglais contient ce terme.

    DP 11DP 101DP 102DP 103DP 154

    ← point d’éclairToutes les définitions du TMDcartouche pour pile à combustible →

    Voir aussi: Dispositions particulières (annexe 2)

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286) — texte codifié à jour au 21 juillet 2026

    Information de référence de Certigo, pas un avis juridique. Les termes définis dans la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses (comme « contenant ») ne figurent pas ici.

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