Règlement sur le TMD · Définitions · Canada
moteur pile à combustible
English version- Article 1.4
- Terme anglais : fuel cell engine
Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
moteur pile à combustible Dispositif qui est utilisé pour faire fonctionner un équipement et qui consiste en une pile à combustible et sa réserve de combustible, intégrée avec la pile à combustible ou séparée. Sont compris dans la présente définition tous les accessoires nécessaires pour remplir la fonction du dispositif. (fuel cell engine)
fuel cell engine means a device that is used to power equipment and that consists of a fuel cell and its fuel supply, whether integrated with or separate from the fuel cell, and includes all appurtenances necessary to fulfil its function. (moteur pile à combustible)
Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗
Dispositions particulières qui emploient ce terme (1)
Dispositions particulières de l’annexe 2 dont le texte anglais contient ce terme.