Règlement sur le TMD · Annexe 2 · Canada
Disposition particulière 185
English version- Numéros UN visés (7)
Texte de la disposition
Le groupe des métaux alcalins comprend le lithium, le sodium, le potassium, le rubidium et le césium.
The group of alkali metals includes lithium, sodium, potassium, rubidium and caesium.
Copie de lecture du texte codifié : les lettres des alinéas de la version officielle ne sont pas affichées. Le texte officiel prévaut. Texte officiel de l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗
Numéros UN visés (7)
La colonne 5 de l’annexe 1 indique cette disposition particulière pour ces numéros UN.
- UN1389Amalgame de métaux alcalins liquides
- UN1390Amidures de métaux alcalins
- UN1391Dispersion de métaux alcalino-terreux
- UN1421Alliage liquide de métaux alcalins, n.s.a
- UN3206Alcoolates de métaux alcalins auto-échauffants…
- UN3401Amalgame de métaux alcalins, solide
- UN3482Dispersion de métaux alcalins, inflammable
Historique
- DORS/2026-127
1 juillet 2026 — nouvelle disposition particulière
D’après les règlements modificatifs traités par Certigo jusqu’ici; les modifications antérieures ne sont pas listées.
Qu’est-ce qu’une disposition particulière?
La colonne 5 de l’annexe 1 donne, pour chaque numéro UN, les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’y appliquent. Une disposition particulière ajoute une condition, une exemption ou une règle différente pour ces marchandises, et elle l’emporte sur toute disposition incompatible du Règlement (article 1.5.1).
Vous expédiez aux États-Unis?
Le décodeur de dispositions particulières affiche cette disposition à côté de la disposition américaine du 49 CFR §172.102 portant le même numéro, côte à côte. Gratuit avec un compte Certigo.