Règlement sur le TMD · Définitions · Canada
quantité nette d’explosifs
English version- Article 1.4
- Terme anglais : net explosives quantity
Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
quantité nette d’explosifs S’entend de la masse nette d’explosifs, à l’exclusion de tout contenant. (net explosives quantity)
net explosives quantity means the net mass of explosives, excluding the mass of any means of containment. (quantité nette d’explosifs)
Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗
Dispositions particulières qui emploient ce terme (3)
Dispositions particulières de l’annexe 2 dont le texte anglais contient ce terme.