Certigo Logo
    FDSFormationsOutilsServicesNouvellesContact
    1. Accueil
    2. Définitions du TMD
    3. quantité nette d’explosifs

    Règlement sur le TMD · Définitions · Canada

    quantité nette d’explosifs

    English version
    • Article 1.4
    • Terme anglais : net explosives quantity

    Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.

    Français · texte officiel
    quantité nette d’explosifs S’entend de la masse nette d’explosifs, à l’exclusion de tout contenant. (net explosives quantity)
    Anglais · texte officiel
    net explosives quantity means the net mass of explosives, excluding the mass of any means of containment. (quantité nette d’explosifs)

    Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗

    Dispositions particulières qui emploient ce terme (3)

    Dispositions particulières de l’annexe 2 dont le texte anglais contient ce terme.

    DP 4DP 5DP 76

    ← brouillardToutes les définitions du TMDdétecteur de rayonnement neutronique →

    Voir aussi: Dispositions particulières (annexe 2)

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286) — texte codifié à jour au 21 juillet 2026

    Information de référence de Certigo, pas un avis juridique. Les termes définis dans la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses (comme « contenant ») ne figurent pas ici.

    Route
    Rail
    Air
    Mer
    Certigo

    Fournisseur de solutions d'apprentissage en ligne en marque blanche avec des outils IA et des services d'entreprise.

    01 · Plateforme

    • FDS
    • Gestionnaire FDS
    • Tarifs du Gestionnaire FDS
    • Créateur de FDS
    • Formations
    • Outils
    • Calculateur de plaques
    • Numéros UN
    • Certigo Go Go! (jeu)

    02 · Entreprise

    • Services
    • Nouvelles
    • À propos
    • Programme partenaire
    • Contact

    03 · Nous contacter

    • 1 888 899 6954
    • info@certigo.net

    04 · Restez informé

    Abonnez-vous à notre newsletter pour les dernières mises à jour et nouvelles.

    © 2026 Certigo. Tous droits réservés

    Politique de confidentialitéConditions d'utilisationPlan du site