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    Règlement sur le TMD · Définitions · Canada

    fût

    English version
    • Article 1.4
    • Terme anglais : drum

    Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.

    Français · texte officiel
    fût Contenant cylindrique de métal, de carton, de plastique ou d’un autre matériau semblable dont les extrémités sont plates ou convexes et ayant une capacité maximale de 450 L ou, dans le cas d’un fût de contreplaqué, une capacité maximale de 250 L. La présente définition inclut les contenants d’autres formes, tels que les contenants en forme de seau ou les contenants circulaires avec un goulot conique, mais exclut les tonneaux et les jerricanes (contenants de coupe rectangulaire ou polygonale). (drum)
    Anglais · texte officiel
    drum means a flat-ended or convex-ended cylindrical means of containment made of metal, fibreboard, plastic or other similar material, with a maximum capacity of 450 L, or for a drum made of plywood, a maximum capacity of 250 L. This definition includes means of containment of other shapes such as pail-shaped or round with a tapered neck, but does not include a wood barrel or jerrican (that is, a means of containment of rectangular or polygonal cross-section). (fût)

    Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗

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    Voir aussi: Dispositions particulières (annexe 2)

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286) — texte codifié à jour au 21 juillet 2026

    Information de référence de Certigo, pas un avis juridique. Les termes définis dans la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses (comme « contenant ») ne figurent pas ici.

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