Règlement sur le TMD · Définitions · Canada
produit biologique
English version- Article 1.4
- Terme anglais : biological product
Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
produit biologique Produit dérivé d’organismes vivants qui est utilisé pour prévenir, traiter ou diagnostiquer des maladies chez l’homme ou l’animal, ou à des fins de mise au point, d’expérimentation ou de recherche. La présente définition comprend les produits finis ou non finis et les vaccins vivants ou à virus atténué. (biological product)
biological product means a product that is derived from living organisms and that is used to prevent, treat or diagnose disease in humans or animals or for development, experiment or investigation purposes and includes finished or unfinished products, live vaccines or attenuated live vaccines. (produit biologique)
Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗