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    Règlement sur le TMD · Définitions · Canada

    produit biologique

    English version
    • Article 1.4
    • Terme anglais : biological product

    Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.

    Français · texte officiel
    produit biologique Produit dérivé d’organismes vivants qui est utilisé pour prévenir, traiter ou diagnostiquer des maladies chez l’homme ou l’animal, ou à des fins de mise au point, d’expérimentation ou de recherche. La présente définition comprend les produits finis ou non finis et les vaccins vivants ou à virus atténué. (biological product)
    Anglais · texte officiel
    biological product means a product that is derived from living organisms and that is used to prevent, treat or diagnose disease in humans or animals or for development, experiment or investigation purposes and includes finished or unfinished products, live vaccines or attenuated live vaccines. (produit biologique)

    Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗

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    Voir aussi: Dispositions particulières (annexe 2)

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286) — texte codifié à jour au 21 juillet 2026

    Information de référence de Certigo, pas un avis juridique. Les termes définis dans la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses (comme « contenant ») ne figurent pas ici.

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