Certigo Logo
    FDSFormationsOutilsServicesNouvellesContact
    1. Accueil
    2. Définitions du TMD
    3. bombe aérosol

    Règlement sur le TMD · Définitions · Canada

    bombe aérosol

    English version
    • Article 1.4
    • Terme anglais : aerosol container

    Défini à l’article 1.4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.

    Français · texte officiel
    bombe aérosol Objet constitué d’un contenant non rechargeable qui contient une matière sous pression et qui est pourvu d’un dispositif auto-obturant permettant l’éjection du contenu soit sous forme :
    1. a)de particules solides ou liquides en suspension dans un gaz;
    2. b)de mousse, de pâte ou de poudre;
    3. c)de liquides ou de gaz. (aerosol container)
    Anglais · texte officiel
    aerosol container means an article consisting of any non-refillable means of containment that contains a substance under pressure and that is fitted with a self-closing device that allows the contents to be ejected as
    1. (a)solid or liquid particles in suspension in a gas;
    2. (b)a foam, paste or powder; or
    3. (c)a liquid or gas. (bombe aérosol)

    Article modifié pour la dernière fois le 17 juin 2026 · Texte officiel de cet article (Lois du Canada) ↗

    ← gaz adsorbéToutes les définitions du TMDaéronef →

    Voir aussi: Dispositions particulières (annexe 2)

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286) — texte codifié à jour au 21 juillet 2026

    Information de référence de Certigo, pas un avis juridique. Les termes définis dans la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses (comme « contenant ») ne figurent pas ici.

    Route
    Rail
    Air
    Mer
    Certigo

    Fournisseur de solutions d'apprentissage en ligne en marque blanche avec des outils IA et des services d'entreprise.

    01 · Plateforme

    • FDS
    • Gestionnaire FDS
    • Tarifs du Gestionnaire FDS
    • Créateur de FDS
    • Formations
    • Outils
    • Calculateur de plaques
    • Numéros UN
    • Certigo Go Go! (jeu)

    02 · Entreprise

    • Services
    • Nouvelles
    • À propos
    • Programme partenaire
    • Contact

    03 · Nous contacter

    • 1 888 899 6954
    • info@certigo.net

    04 · Restez informé

    Abonnez-vous à notre newsletter pour les dernières mises à jour et nouvelles.

    © 2026 Certigo. Tous droits réservés

    Politique de confidentialitéConditions d'utilisationPlan du site