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    Règlement sur le TMD · Annexe 1 · Canada

    UN3480PILES AU LITHIUM IONIQUE

    English version
    • Classe 9
    • GMU 2024, guide 147

    Le UN3480 (PILES AU LITHIUM IONIQUE) figure à l’annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, classe 9. Les dispositions particulières 15, 34, 123, 137 et 138 s’appliquent (colonne 5). La colonne 6a) (quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée) indique 0 et la colonne 6b) (indice de quantité exceptée), E0. La colonne 7 ne donne pas d’indice PIU. Indice pour les bâtiments à passagers : aucun (pas de quantité limite); pour les véhicules routiers et ferroviaires de passagers : 5 kg.

    Appellation réglementaire et description Colonne 2

    Français · texte officiel
    • PILES AU LITHIUM IONIQUE (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)
    Anglais · texte officiel
    • LITHIUM ION BATTERIES (including lithium ion polymer batteries)

    Inscription à l’annexe 1

    Colonnes de l’annexe 1 pour le UN3480, telles que publiées
    Colonne de l’annexe 1UN3480
    Colonne 1Numéro UNUN3480
    Colonne 3Classe9
    Colonne 3Classe(s) subsidiaire(s)— vide
    Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie— vide
    Colonne 5Dispositions particulières15, 34, 123, 137, 138
    Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée0
    Colonne 6b)Indice de quantité exceptéeE0
    Colonne 7Indice PIU— vide
    Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers— vide
    Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers5 kg

    Une colonne 8 ou 9 vide signifie qu’il n’y a pas de quantité limite (introduction de l’annexe 1). Une colonne 7 vide signifie que l’annexe 1 ne donne pas d’indice PIU.

    Dispositions particulières Colonne 5

    La colonne 5 indique les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’appliquent. Chacune commence par ces mots :

    • Disposition particulière 15

      La batterie au lithium qui contient à la fois une pile primaire au lithium métal et une pile au lithium ioniq…

    • Disposition particulière 34

      Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à l’importation, à la présentation au transp…

    • Disposition particulière 123

      Malgré le paragraphe 2.43.1(1), la condition prévue à l’alinéa 2.43.1(2)a) ne s’applique pas aux marchandises…

    • Disposition particulière 137

      Les piles ou batteries au lithium métal ou au lithium ionique qui sont endommagées ou défectueuses et qui pou…

    • Disposition particulière 138

      Lorsqu’ils sont transportés pour l’élimination ou le recyclage, les piles ou les batteries au lithium métal e…

    Lire toutes les dispositions particulières à l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗

    Guide des mesures d’urgence

    GMU 2024, guide 147

    Le Guide des mesures d’urgence est une publication distincte; ce n’est pas une colonne de l’annexe 1.

    Prochaines étapes

    Déterminer les plaques pour le UN3480Ouvre le calculateur de plaques avec le UN3480 déjà ajouté. Connexion requise.Document d’expéditionCréez le document d’expédition d’un chargement avec le générateur de documents d’expédition.
    Formation TMD
    • TMD Conducteur & Manutentionnaire →
    • TMD pour expéditeurs (routier) →

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, annexe 1 (à jour au 2026-07-21)

    Renseignements de référence fournis par Certigo, et non un avis juridique. Vérifiez le texte officiel avant d’expédier.

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