Règlement sur le TMD · Annexe 1 · Canada
UN3480PILES AU LITHIUM IONIQUE
English version- Classe 9
- GMU 2024, guide 147
Le UN3480 (PILES AU LITHIUM IONIQUE) figure à l’annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, classe 9. Les dispositions particulières 15, 34, 123, 137 et 138 s’appliquent (colonne 5). La colonne 6a) (quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée) indique 0 et la colonne 6b) (indice de quantité exceptée), E0. La colonne 7 ne donne pas d’indice PIU. Indice pour les bâtiments à passagers : aucun (pas de quantité limite); pour les véhicules routiers et ferroviaires de passagers : 5 kg.
Appellation réglementaire et description Colonne 2
- PILES AU LITHIUM IONIQUE (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)
- LITHIUM ION BATTERIES (including lithium ion polymer batteries)
Inscription à l’annexe 1
| Colonne de l’annexe 1 | UN3480 |
|---|---|
| Colonne 1Numéro UN | UN3480 |
| Colonne 3Classe | 9 |
| Colonne 3Classe(s) subsidiaire(s) | — vide |
| Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie | — vide |
| Colonne 5Dispositions particulières | 15, 34, 123, 137, 138 |
| Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée | 0 |
| Colonne 6b)Indice de quantité exceptée | E0 |
| Colonne 7Indice PIU | — vide |
| Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers | — vide |
| Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers | 5 kg |
Une colonne 8 ou 9 vide signifie qu’il n’y a pas de quantité limite (introduction de l’annexe 1). Une colonne 7 vide signifie que l’annexe 1 ne donne pas d’indice PIU.
Dispositions particulières Colonne 5
La colonne 5 indique les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’appliquent. Chacune commence par ces mots :
- Disposition particulière 15
La batterie au lithium qui contient à la fois une pile primaire au lithium métal et une pile au lithium ioniq…
- Disposition particulière 34
Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à l’importation, à la présentation au transp…
- Disposition particulière 123
Malgré le paragraphe 2.43.1(1), la condition prévue à l’alinéa 2.43.1(2)a) ne s’applique pas aux marchandises…
- Disposition particulière 137
Les piles ou batteries au lithium métal ou au lithium ionique qui sont endommagées ou défectueuses et qui pou…
- Disposition particulière 138
Lorsqu’ils sont transportés pour l’élimination ou le recyclage, les piles ou les batteries au lithium métal e…
Lire toutes les dispositions particulières à l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗
Guide des mesures d’urgence
GMU 2024, guide 147
Le Guide des mesures d’urgence est une publication distincte; ce n’est pas une colonne de l’annexe 1.
Prochaines étapes
Autres numéros UN courants de la classe 9
- UN3082Matière dangereuse du point de vue de l’environnement…
- UN3090Piles au lithium métal
- UN3091Piles au lithium métal contenues dans un équipement
- UN3481Piles au lithium ionique contenues dans un équipement
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- UN1845Dioxyde de carbone solide
- UN3166Véhicule à propulsion par gaz inflammable
- UN3171Appareil mû par accumulateurs
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- UN3268Dispositifs de sécurité
- UN3316Trousse chimique
- UN3509Emballages au rebut, vides, non nettoyés