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    Règlement sur le TMD · Annexe 1 · Canada

    UN3171APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS

    English version
    • Classe 9
    • GMU 2024, guide 135

    Le UN3171 (APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS) figure à l’annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, classe 9. Les dispositions particulières 11 et 97 s’appliquent (colonne 5). La colonne 6a) (quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée) indique 0 et la colonne 6b) (indice de quantité exceptée), E0. La colonne 7 ne donne pas d’indice PIU. Indice pour les bâtiments à passagers : aucun (pas de quantité limite); pour les véhicules routiers et ferroviaires de passagers : aucun (pas de quantité limite).

    Appellation réglementaire et description Colonne 2

    Français · texte officiel
    • APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS
    • ouVÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURS
    Anglais · texte officiel
    • BATTERY-POWERED EQUIPMENT
    • orBATTERY-POWERED VEHICLE

    Inscription à l’annexe 1

    Colonnes de l’annexe 1 pour le UN3171, telles que publiées
    Colonne de l’annexe 1UN3171
    Colonne 1Numéro UNUN3171
    Colonne 3Classe9
    Colonne 3Classe(s) subsidiaire(s)— vide
    Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie— vide
    Colonne 5Dispositions particulières11, 97
    Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée0
    Colonne 6b)Indice de quantité exceptéeE0
    Colonne 7Indice PIU— vide
    Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers— vide
    Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers— vide

    Une colonne 8 ou 9 vide signifie qu’il n’y a pas de quantité limite (introduction de l’annexe 1). Une colonne 7 vide signifie que l’annexe 1 ne donne pas d’indice PIU.

    Dispositions particulières Colonne 5

    La colonne 5 indique les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’appliquent. Chacune commence par ces mots :

    • Disposition particulière 11

      Le véhicule propulsé uniquement par un moteur à combustion interne est importé, présenté au transport, manute…

    • Disposition particulière 97

      Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique à ces marchandises dangereuses que si elles sont…

    Lire toutes les dispositions particulières à l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗

    Guide des mesures d’urgence

    GMU 2024, guide 135

    Le Guide des mesures d’urgence est une publication distincte; ce n’est pas une colonne de l’annexe 1.

    Prochaines étapes

    Déterminer les plaques pour le UN3171Ouvre le calculateur de plaques avec le UN3171 déjà ajouté. Connexion requise.Document d’expéditionCréez le document d’expédition d’un chargement avec le générateur de documents d’expédition.
    Formation TMD
    • TMD Conducteur & Manutentionnaire →
    • TMD pour expéditeurs (routier) →

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, annexe 1 (à jour au 2026-07-21)

    Renseignements de référence fournis par Certigo, et non un avis juridique. Vérifiez le texte officiel avant d’expédier.

    Autres numéros UN courants de la classe 9

    • UN3082Matière dangereuse du point de vue de l’environnement…
    • UN3480Piles au lithium ionique
    • UN3090Piles au lithium métal
    • UN3091Piles au lithium métal contenues dans un équipement
    • UN3481Piles au lithium ionique contenues dans un équipement
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    • UN3166Véhicule à propulsion par gaz inflammable
    • UN3363Marchandises dangereuses contenues dans des objets
    • UN3268Dispositifs de sécurité
    • UN3316Trousse chimique
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    Tous les numéros UN →

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