Règlement sur le TMD · Annexe 1 · Canada
UN3171APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS
English version- Classe 9
- GMU 2024, guide 135
Le UN3171 (APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS) figure à l’annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, classe 9. Les dispositions particulières 11 et 97 s’appliquent (colonne 5). La colonne 6a) (quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée) indique 0 et la colonne 6b) (indice de quantité exceptée), E0. La colonne 7 ne donne pas d’indice PIU. Indice pour les bâtiments à passagers : aucun (pas de quantité limite); pour les véhicules routiers et ferroviaires de passagers : aucun (pas de quantité limite).
Appellation réglementaire et description Colonne 2
- APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS
- ouVÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURS
- BATTERY-POWERED EQUIPMENT
- orBATTERY-POWERED VEHICLE
Inscription à l’annexe 1
| Colonne de l’annexe 1 | UN3171 |
|---|---|
| Colonne 1Numéro UN | UN3171 |
| Colonne 3Classe | 9 |
| Colonne 3Classe(s) subsidiaire(s) | — vide |
| Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie | — vide |
| Colonne 5Dispositions particulières | 11, 97 |
| Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée | 0 |
| Colonne 6b)Indice de quantité exceptée | E0 |
| Colonne 7Indice PIU | — vide |
| Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers | — vide |
| Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers | — vide |
Une colonne 8 ou 9 vide signifie qu’il n’y a pas de quantité limite (introduction de l’annexe 1). Une colonne 7 vide signifie que l’annexe 1 ne donne pas d’indice PIU.
Dispositions particulières Colonne 5
La colonne 5 indique les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’appliquent. Chacune commence par ces mots :
- Disposition particulière 11
Le véhicule propulsé uniquement par un moteur à combustion interne est importé, présenté au transport, manute…
- Disposition particulière 97
Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique à ces marchandises dangereuses que si elles sont…
Lire toutes les dispositions particulières à l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗
Guide des mesures d’urgence
GMU 2024, guide 135
Le Guide des mesures d’urgence est une publication distincte; ce n’est pas une colonne de l’annexe 1.
Prochaines étapes
Autres numéros UN courants de la classe 9
- UN3082Matière dangereuse du point de vue de l’environnement…
- UN3480Piles au lithium ionique
- UN3090Piles au lithium métal
- UN3091Piles au lithium métal contenues dans un équipement
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- UN1845Dioxyde de carbone solide
- UN3166Véhicule à propulsion par gaz inflammable
- UN3363Marchandises dangereuses contenues dans des objets
- UN3268Dispositifs de sécurité
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- UN3509Emballages au rebut, vides, non nettoyés