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    Règlement sur le TMD · Annexe 1 · Canada

    UN3091PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT

    English version
    • Classe 9
    • GMU 2024, guide 138

    Le UN3091 (PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT) figure à l’annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, classe 9. Les dispositions particulières 13, 15, 34, 123, 137 et 138 s’appliquent (colonne 5). La colonne 6a) (quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée) indique 0 et la colonne 6b) (indice de quantité exceptée), E0. La colonne 7 ne donne pas d’indice PIU. Indice pour les bâtiments à passagers : aucun (pas de quantité limite); pour les véhicules routiers et ferroviaires de passagers : 5 kg.

    Appellation réglementaire et description Colonne 2

    Français · texte officiel
    • PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)
    • ouPILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)
    Anglais · texte officiel
    • LITHIUM METAL BATTERIES CONTAINED IN EQUIPMENT (including lithium alloy batteries)
    • orLITHIUM METAL BATTERIES PACKED WITH EQUIPMENT (including lithium alloy batteries)

    Inscription à l’annexe 1

    Colonnes de l’annexe 1 pour le UN3091, telles que publiées
    Colonne de l’annexe 1UN3091
    Colonne 1Numéro UNUN3091
    Colonne 3Classe9
    Colonne 3Classe(s) subsidiaire(s)— vide
    Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie— vide
    Colonne 5Dispositions particulières13, 15, 34, 123, 137, 138
    Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée0
    Colonne 6b)Indice de quantité exceptéeE0
    Colonne 7Indice PIU— vide
    Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers— vide
    Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers5 kg

    Une colonne 8 ou 9 vide signifie qu’il n’y a pas de quantité limite (introduction de l’annexe 1). Une colonne 7 vide signifie que l’annexe 1 ne donne pas d’indice PIU.

    Dispositions particulières Colonne 5

    La colonne 5 indique les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’appliquent. Chacune commence par ces mots :

    • Disposition particulière 13

      Si un contenant renferme une ou plusieurs piles au lithium contenues dans un équipement et une ou plusieurs p…

    • Disposition particulière 15

      La batterie au lithium qui contient à la fois une pile primaire au lithium métal et une pile au lithium ioniq…

    • Disposition particulière 34

      Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à l’importation, à la présentation au transp…

    • Disposition particulière 123

      Malgré le paragraphe 2.43.1(1), la condition prévue à l’alinéa 2.43.1(2)a) ne s’applique pas aux marchandises…

    • Disposition particulière 137

      Les piles ou batteries au lithium métal ou au lithium ionique qui sont endommagées ou défectueuses et qui pou…

    • Disposition particulière 138

      Lorsqu’ils sont transportés pour l’élimination ou le recyclage, les piles ou les batteries au lithium métal e…

    Lire toutes les dispositions particulières à l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗

    Guide des mesures d’urgence

    GMU 2024, guide 138

    Le Guide des mesures d’urgence est une publication distincte; ce n’est pas une colonne de l’annexe 1.

    Prochaines étapes

    Déterminer les plaques pour le UN3091Ouvre le calculateur de plaques avec le UN3091 déjà ajouté. Connexion requise.Document d’expéditionCréez le document d’expédition d’un chargement avec le générateur de documents d’expédition.
    Formation TMD
    • TMD Conducteur & Manutentionnaire →
    • TMD pour expéditeurs (routier) →

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, annexe 1 (à jour au 2026-07-21)

    Renseignements de référence fournis par Certigo, et non un avis juridique. Vérifiez le texte officiel avant d’expédier.

    Autres numéros UN courants de la classe 9

    • UN3082Matière dangereuse du point de vue de l’environnement…
    • UN3480Piles au lithium ionique
    • UN3090Piles au lithium métal
    • UN3481Piles au lithium ionique contenues dans un équipement
    • UN3077Matière dangereuse du point de vue de l’environnement…
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    • UN3166Véhicule à propulsion par gaz inflammable
    • UN3171Appareil mû par accumulateurs
    • UN3363Marchandises dangereuses contenues dans des objets
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    • UN3316Trousse chimique
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