Règlement sur le TMD · Annexe 1 · Canada
UN3291DÉCHET D’HÔPITAL, NON SPÉCIFIÉ, N.S.A
English version- Classe 6.2
- GMU 2024, guide 158
Le UN3291 (DÉCHET D’HÔPITAL, NON SPÉCIFIÉ, N.S.A) figure à l’annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, classe 6.2. La disposition particulière 128 s’applique (colonne 5). La colonne 6a) (quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée) indique 0 et la colonne 6b) (indice de quantité exceptée), E0. La colonne 7 ne donne pas d’indice PIU. Indice pour les bâtiments à passagers : aucun (pas de quantité limite); pour les véhicules routiers et ferroviaires de passagers : aucun (pas de quantité limite).
Appellation réglementaire et description Colonne 2
- DÉCHET D’HÔPITAL, NON SPÉCIFIÉ, N.S.A
- ouDÉCHET (BIO) MÉDICAL, N.S.A
- ouDÉCHET MÉDICAL RÉGLEMENTÉ, N.S.A
- CLINICAL WASTE, UNSPECIFIED, N.O.S.
- or(BIO) MEDICAL WASTE, N.O.S.
- orREGULATED MEDICAL WASTE, N.O.S.
Inscription à l’annexe 1
| Colonne de l’annexe 1 | UN3291 |
|---|---|
| Colonne 1Numéro UN | UN3291 |
| Colonne 3Classe | 6.2 |
| Colonne 3Classe(s) subsidiaire(s) | — vide |
| Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie | — vide |
| Colonne 5Dispositions particulières | 128 |
| Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée | 0 |
| Colonne 6b)Indice de quantité exceptée | E0 |
| Colonne 7Indice PIU | — vide |
| Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers | — vide |
| Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers | — vide |
Une colonne 8 ou 9 vide signifie qu’il n’y a pas de quantité limite (introduction de l’annexe 1). Une colonne 7 vide signifie que l’annexe 1 ne donne pas d’indice PIU.
Dispositions particulières Colonne 5
La colonne 5 indique les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’appliquent. Chacune commence par ces mots :
- Disposition particulière 128
Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux déchets médicaux ou déchets d’hôpital dé…
Lire toutes les dispositions particulières à l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗
Guide des mesures d’urgence
GMU 2024, guide 158
Le Guide des mesures d’urgence est une publication distincte; ce n’est pas une colonne de l’annexe 1.
Prochaines étapes
Autres numéros UN courants de la classe 6
- UN1593Dichlorométhane
- UN1710Trichloréthylène
- UN1897Tétrachloréthylène
- UN3373Matière biologique, catégorie B
- UN2814Matière infectieuse pour l’homme
- UN2900Matière infectieuse pour les animaux
- UN2810Liquide organique toxique, n.s.a
- UN2811Solide organique toxique, n.s.a
- UN2902Pesticide liquide toxique, n.s.a
- UN2588Pesticide solide toxique, n.s.a
- UN1689Cyanure de sodium, solide
- UN1680Cyanure de potassium, solide