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    Règlement sur le TMD · Annexe 1 · Canada

    UN3291DÉCHET D’HÔPITAL, NON SPÉCIFIÉ, N.S.A

    English version
    • Classe 6.2
    • GMU 2024, guide 158

    Le UN3291 (DÉCHET D’HÔPITAL, NON SPÉCIFIÉ, N.S.A) figure à l’annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, classe 6.2. La disposition particulière 128 s’applique (colonne 5). La colonne 6a) (quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée) indique 0 et la colonne 6b) (indice de quantité exceptée), E0. La colonne 7 ne donne pas d’indice PIU. Indice pour les bâtiments à passagers : aucun (pas de quantité limite); pour les véhicules routiers et ferroviaires de passagers : aucun (pas de quantité limite).

    Appellation réglementaire et description Colonne 2

    Français · texte officiel
    • DÉCHET D’HÔPITAL, NON SPÉCIFIÉ, N.S.A
    • ouDÉCHET (BIO) MÉDICAL, N.S.A
    • ouDÉCHET MÉDICAL RÉGLEMENTÉ, N.S.A
    Anglais · texte officiel
    • CLINICAL WASTE, UNSPECIFIED, N.O.S.
    • or(BIO) MEDICAL WASTE, N.O.S.
    • orREGULATED MEDICAL WASTE, N.O.S.

    Inscription à l’annexe 1

    Colonnes de l’annexe 1 pour le UN3291, telles que publiées
    Colonne de l’annexe 1UN3291
    Colonne 1Numéro UNUN3291
    Colonne 3Classe6.2
    Colonne 3Classe(s) subsidiaire(s)— vide
    Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie— vide
    Colonne 5Dispositions particulières128
    Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée0
    Colonne 6b)Indice de quantité exceptéeE0
    Colonne 7Indice PIU— vide
    Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers— vide
    Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers— vide

    Une colonne 8 ou 9 vide signifie qu’il n’y a pas de quantité limite (introduction de l’annexe 1). Une colonne 7 vide signifie que l’annexe 1 ne donne pas d’indice PIU.

    Dispositions particulières Colonne 5

    La colonne 5 indique les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’appliquent. Chacune commence par ces mots :

    • Disposition particulière 128

      Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux déchets médicaux ou déchets d’hôpital dé…

    Lire toutes les dispositions particulières à l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗

    Guide des mesures d’urgence

    GMU 2024, guide 158

    Le Guide des mesures d’urgence est une publication distincte; ce n’est pas une colonne de l’annexe 1.

    Prochaines étapes

    Déterminer les plaques pour le UN3291Ouvre le calculateur de plaques avec le UN3291 déjà ajouté. Connexion requise.Document d’expéditionCréez le document d’expédition d’un chargement avec le générateur de documents d’expédition.
    Formation TMD
    • Matières infectieuses de catégorie B par route et par air →
    • TMD Conducteur & Manutentionnaire →
    • TMD pour expéditeurs (routier) →

    Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, annexe 1 (à jour au 2026-07-21)

    Renseignements de référence fournis par Certigo, et non un avis juridique. Vérifiez le texte officiel avant d’expédier.

    Autres numéros UN courants de la classe 6

    • UN1593Dichlorométhane
    • UN1710Trichloréthylène
    • UN1897Tétrachloréthylène
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    • UN2900Matière infectieuse pour les animaux
    • UN2810Liquide organique toxique, n.s.a
    • UN2811Solide organique toxique, n.s.a
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    • UN2588Pesticide solide toxique, n.s.a
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    • UN1680Cyanure de potassium, solide

    Tous les numéros UN →

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