Règlement sur le TMD · Annexe 1 · Canada
UN1266PRODUITS POUR PARFUMERIE
English version- Classe 3
- GE II
- GE III
- GMU 2024, guide 127
Le UN1266 (PRODUITS POUR PARFUMERIE) compte 2 inscriptions à l’annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, classe 3, groupes d’emballage II et III. La disposition particulière 59 s’applique (colonne 5). Les autres colonnes sont données pour chaque inscription dans le tableau ci-dessous.
Appellation réglementaire et description Colonne 2
- PRODUITS POUR PARFUMERIE contenant des solvants inflammables, et au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)
- PERFUMERY PRODUCTS with flammable solvents and with not more than 20% nitrocellulose, by mass, if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass
Inscriptions à l’annexe 1 (2)
| Colonne de l’annexe 1 | GE II | GE III |
|---|---|---|
| Colonne 1Numéro UN | UN1266 | UN1266 |
| Colonne 3Classe | 3 | 3 |
| Colonne 3Classe(s) subsidiaire(s) | — vide | — vide |
| Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie | II | III |
| Colonne 5Dispositions particulières | 59 | 59 |
| Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée | 5 L | 5 L |
| Colonne 6b)Indice de quantité exceptée | E2 | E1 |
| Colonne 7Indice PIU | — vide | — vide |
| Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers | — vide | — vide |
| Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers | 15 L | 60 L |
Une colonne 8 ou 9 vide signifie qu’il n’y a pas de quantité limite (introduction de l’annexe 1). Une colonne 7 vide signifie que l’annexe 1 ne donne pas d’indice PIU.
Dispositions particulières Colonne 5
La colonne 5 indique les numéros des dispositions particulières de l’annexe 2 qui s’appliquent. Chacune commence par ces mots :
- Disposition particulière 59
Il est interdit de transporter les matières figurant nommément à l’annexe 1 sous cette appellation réglementa…
Lire toutes les dispositions particulières à l’annexe 2 (Lois du Canada) ↗
Guide des mesures d’urgence
GMU 2024, guide 127
Le Guide des mesures d’urgence est une publication distincte; ce n’est pas une colonne de l’annexe 1.